Mentions légales

1. INTRODUCTION

Le site internet www.domainedelarevol.fr est la propriété de la société EARL Domaine de la REVOL en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférant. Toute utilisation, reproduction, intégrale ou partielle est systématiquement soumise à l’autorisation de ses propriétaires.

2- INFORMATIONS ÉDITEUR

Dénomination : Domaine de la REVOL

Forme Sociale : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Capital Social : 266 160,00 €

Siège Social : 3824, route du Beaujolais-Dareizé – 69490 Vindry sur Turdine

Président : Monsieur Thibaut DEBOURG

Hébergement du site : OVH

Numéro de SIRET : 75267425900011

Registre du Commerce et des Sociétés : Villefranche sur Saone-Tarare D 752 674 259

Numéro TVA Intracommunautaire : FR44752674259

3- SITE DOMAINE DE LA REVOL

Il est rappelé que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé, que l’alcool est à consommer avec modération, et que la consommation d’alcool est interdite aux mineurs de 18 ans.

Domaine de la REVOL EARL ne saurait être tenue responsable, à quel titre que ce soit, des dommages directs ou indirects que pourraient résulter de l’utilisation des informations générales contenues dans ce site. Toute utilisation qui sera faite des informations de ce site sera sous la seule et entière responsabilité de l’internaute.

4 – RESPONSABLE DU SITE – DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Monsieur Thibaut DEBOURG

5- CRÉATION DU SITE

Le présent site accessible à l’adresse « www.domainedelarevol.fr » est édité par la société Domaine de la REVOL. Il a été développé en collaboration avec le bureau créatif « Les Vinographes » : Océane Di RAIMONDO située au 3 rue de l’an 102, 83910 Pourrières et Clemence PILLOT située au 111 rue St Jacques 13006 Marseille.

6 – DROITS D’AUTEUR

Le présent site constitue une œuvre dont Domaine de la REVOL est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image.